Le conseil municipal de la commune de Melle se réunira le mardi 7 juillet à 20h salle du conseil de la mairie de Melle
ORDRE DU JOUR
1- Information / Décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées le 29 avril 2026
2- Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)
3- Désignation des représentants de la collectivité au sein des associations partenaires
4- CCAS : Attribution de la subvention de fonctionnement 2026
5- Ressources humaines : Désignation d'un délégué local au Comité national d'action sociale (CNAS) et d'un correspondant au Comité pour les loisirs et la culture (CPLC)
6- Ressources humaines : Évolution de carrière d'agents municipaux : promotion interne et avancements de grade 2026 et créations de postes
7- Ressources humaines : formation des élus - Exercice du droit à la formation des élus municipaux - Définition des orientations et crédits ouverts
8- Finances : Adhésions 2026 : adhésion du Club des Entreprises du Pays Mellois & Haut Val de Sèvre et adhésion au réseau Adul
9- Avis sur la demande d'enregistrement d'une unité de méthanisation sur la commune de Villefollet
10- Subventions 2026 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
11- Association Matériauthèque et ateliers partagés : subvention de soutien à la création
12- Associations : Gratuité des salles au profit des associations non melloises
13- Utilisation du Metullum : demande de mise à disposition gracieuse des salles
14- Tarifs des services municipaux : tarifs des spectacles et conférences programmés par la Ville
15- Convention de délégation de gestion du Pass'sport à l'Office des Sports et des Associations du Pays Mellois (OSAPAM)
