Le conseil municipal se réunit environ une fois par mois dans la salle du conseil municipal de la mairie de Melle. La prochaine séance de conseil aura lieu le mercredi 27 novembre à 20h.
- Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances passées :
- Procès-verbal du 16 octobre 2024
- Liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 16 octobre 2024
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°115, n°116, n°117, n°118, n°119
- Procès-verbal du 11 septembre 2024
- Liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 11 septembre 2024
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°100, n°104, n°105, n°106, n°109, n°110, n°112
- Procès-verbal du 3 juillet 2024
- Liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 3 juillet 2024
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations:: n°82, n°83 a, n°83 b, n°84, n°86 a, n°86 b, n°86 c, n°86 d, n°88, n°89
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°59, n°60, n°61, n°64, n°67
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°39, n°41, n°45, n°47, n°49
- Procès-verbal du 6 mars 2024
- Liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 6 mars 2024
Extraits du diaporama projetés en séance
Diaporama annexe n°1 PLUI-H, PADD
Diaporama annexe n°2 Rapport d'orientations budgétaires (ROB 24)
Annexes aux délibérations: n°10, n°17, n°18, n°29
Extraits du diaporama projetés en séance:
Annexes aux délibérations:n°01, n°03, n°04, n°08
Extraits du diapaorama projetés en séance:
Annexes aux délibérations: n°129 a, n°129 b, n°135, n°138 a, n°138 b, n°139, n°141, n°142, n°143
Extraits du diaporama projetés en séance:
Annexes aux délibérations: n°111, n°119, n°124
Extraits du diaporama projetés en séance:
Annexes aux délibérations: n°101, n°103, n°108
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°084, n°088, n°095, n°096, n°097,n°098, n°099
- Procès-verbal du 28 juin 2023pv cm 28.06.2023
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°066, n°067
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°053, n°054, n°057 atlas, n°057 liste chemins, n°058, n°060, n°062, n°063
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°039, n°040, n°041, n°045, n°046, n°048, n°052
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°018, n°019, n°020, n°021, n°022, n°024, n°026, n°033
Exraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°001, n°002, n°003, n°003, n°005, n°005, n°007, n°008, n°008, n°010
Exraits du diaporama projetés en séance
Annexes au délibérations: n°142, n°143, n°143, n°154, n°155, n°156, n°160
Extraits du diaporama projetés en séance
Annexes aux délibérations: n°130, n°133, n°134, n°135, n°136, n°139, n°140
Extraits du diaporama projeté en séance
Annexes aux délibérations: n°108, n°110, n°120 contrat, n°120 statuts, n°124, n°125
Extraits du diaporama projeté en séance
Annexes aux délibérations: n°088, n°088, n°089, n°097, n°098, n°099 annexe 1, n°099 annexe 2, n°099 annexe 3, n°099 convention, n°100
Extraits du diaporama projeté en séance
Annexes aux délibérations: n°059, n°059, n°064, n°067, n°068, n°072, n°075
Extraits du diaporama projeté en séance
Annexes aux délibérations:n°52, n°54
Extraits du diaporama projeté en séance rapport d'activité du CCAS, Biennale 2022 projet artistique, Vie citoyenne point d'information
Annexes aux délibérations: n°38, ,n°41,n°42, n°46
Extraits du diaporama projeté en séance , Rapport d'orientations budgétaires
Annexes aux délibérations: n°17, n°17, n°18,, n°19, n°21, n°22, n°23, n°24
Extraits du diaporama projeté en séance
Annexes aux délibérations: n°004, n°005, n°009 frais des élus, n°009 règlement des élus, n°010, n°011, n°012
Extraits du diaporama projeté en séance, diaporama complémentaire Chancelée
Annexes aux délibérations: n°128, n°134, n°138
Annexe à la délibération:n °119
Annexes aux délibérations: n°109, n°110, n°114
Annexes aux délibérations: n° 091, n°095 , n°097, n°100
Annexes aux délibérations: n°060, n°061, n°062, n°066, n°071, n°072, n°074, n°079, n°080, n°081, n°082, n°083, n°084, n°085
Annexes aux délibérations: n°050, n°050, n°055, n°056, n°057
Annexes aux délibérations: n°042, n°042 convention, n°043, n°046
Annexes aux délibérations: Budget prévisionnel 2021, n°032, n°034,n°035, n°038
Annexes aux délibérations: n°015 ROB, n°016 , n°017 , n°018 ,n°019 , n°020
Annexes aux délibérations: n°003, n°004, n°005, n°007 Convention, n°007 GRDF
Annexes aux délibérations: n°148, n°151, n°153, n°154,n°155
Diaporama bilan des rapports d'activités 2019
Annexes aux délibérations : n° 127, n°128, n°129, n°133, n°138, n°139, n°140
Annexes aux délibérations : n°104 statuts, n°104 charte, n°107 convention, n°107 courrier Préfet, n°109, n°118, n°119, n°120
Annexes aux délibérations : informations projets, investissements 1,informations projets, investissements 2, informations projets, investissements 3
Annexes aux délibérations : n°083, n°086, n°086 convention, n°089
Annexes aux délibérations : n°059, n°063, n°064, n°068, n°072, n°073, n°076, n°077
Annexes aux délibérations : n°048, n°054 convention, n°054 carte
Annexe à la délibération : n°045