Site officiel de la mairie de Melle en Deux-Sèvres

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Le conseil municipal se réunit environ une fois par mois dans la salle du conseil municipal de la mairie de Melle. La prochaine séance de conseil aura lieu le mercredi10 avril à 20h.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances passées :

Extraits du daiporama prjetés en séance:

Annexes aux délibérations: n°10, n°17, n°18, n°29

Extraits du daipaorama projetés en séance:

Annexes aux délibérations:n°01, n°03, n°04, n°08

Extraits du daipaorama projetés en séance:

Annexes aux délibérations: n°129 a, n°129 b, n°135, n°138 a, n°138 b, n°139, n°141, n°142, n°143

Extraits du diaporama projetés en séance:

Annexes aux délibérations: n°111, n°119, n°124

Extraits du diaporama projetés en séance:

Annexes aux délibérations: n°101, n°103, n°108

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°084, n°088, n°095, n°096, n°097,n°098, n°099

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°066, n°067

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°053, n°054, n°057 atlas, n°057 liste chemins, n°058, n°060, n°062, n°063

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°039, n°040, n°041, n°045, n°046, n°048, n°052

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°018, n°019, n°020, n°021, n°022, n°024, n°026, n°033

Exraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°001, n°002, n°003, n°003, n°005, n°005, n°007, n°008, n°008, n°010

Exraits du diaporama projetés en séance

Annexes au délibérations: n°142, n°143, n°143, n°154, n°155, n°156, n°160

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°130, n°133, n°134, n°135, n°136, n°139, n°140

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°108, n°110, n°120 contrat, n°120 statuts, n°124, n°125

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°088, n°088, n°089, n°097, n°098, n°099 annexe 1, n°099 annexe 2, n°099 annexe 3, n°099 convention, n°100

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°059, n°059, n°064, n°067, n°068, n°072, n°075 

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations:n°52, n°54

Extraits du diaporama projeté en séance  rapport d'activité du CCAS, Biennale 2022 projet artistique, Vie citoyenne point d'information

Annexes aux délibérations: n°38, ,n°41,n°42, n°46

Extraits du diaporama projeté en séance , Rapport d'orientations budgétaires

Annexes aux délibérations: n°17, n°17, n°18,, n°19, n°21, n°22, n°23, n°24

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°004, n°005, n°009 frais des élus, n°009 règlement des élus, n°010, n°011, n°012

Extraits du diaporama projeté en séancediaporama complémentaire Chancelée

Annexes aux délibérations: n°128, n°134, n°138

Annexe à la délibération:n °119

Annexes aux délibérations: n°109, n°110, n°114

Annexes aux délibérations: n° 091, n°095 , n°097, n°100

Annexes aux délibérations: n°060, n°061, n°062, n°066, n°071, n°072, n°074, n°079, n°080, n°081, n°082, n°083, n°084, n°085

Annexes aux délibérations: n°050, n°050, n°055, n°056, n°057

Annexes aux délibérations:  n°042, n°042 convention, n°043, n°046

Annexes aux délibérations: Budget prévisionnel 2021,  n°032, n°034,n°035, n°038                                                                                                                                                                                                                

Annexes aux délibérations: n°015 ROB, n°016 , n°017 , n°018 ,n°019 , n°020 

  • Procès-verbal 20.01.2021                                                                                                                

Annexes aux délibérations: n°003,  n°004, n°005, n°007 Convention, n°007 GRDF

Annexes aux délibérations: n°148, n°151, n°153, n°154,n°155

Diaporama bilan des rapports d'activités 2019

Annexes aux délibérations : n° 127, n°128, n°129, n°133, n°138, n°139, n°140

Procès-verbal 21.10.2020

Annexes aux délibérations : n°104 statuts, n°104 charte, n°107 convention, n°107 courrier Préfet, n°109, n°118, n°119, n°120

Annexes aux délibérations : informations projets, investissements 1,informations projets, investissements 2informations projets, investissements 3

Annexes aux délibérations : n°083, n°086, n°086 convention, n°089

Annexes aux délibérations : n°059, n°063, n°064, n°068, n°072, n°073, n°076, n°077

Annexes aux délibérations : n°048, n°054 convention, n°054 carte

Annexe à la délibération : n°045

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