Site officiel de la mairie de Melle en Deux-Sèvres

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Le conseil municipal se réunit environ une fois par mois dans la salle du conseil municipal de la mairie de Melle. La prochaine séance de conseil aura lieu le mercredi 30 novembre 2022 à 20h.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances passées :

Extraits du diaporama projetés en séance

Annexes aux délibérations: n°130, n°133, n°134, n°135, n°136, n°139, n°140

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°108, n°110, n°120 contrat, n°120 statuts, n°124, n°125

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°088, n°088, n°089, n°097, n°098, n°099 annexe 1, n°099 annexe 2, n°099 annexe 3, n°099 convention, n°100

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°059, n°059, n°064, n°067, n°068, n°072, n°075 

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations:n°52, n°54

Extraits du diaporama projeté en séance  rapport d'activité du CCAS, Biennale 2022 projet artistique, Vie citoyenne point d'information

Annexes aux délibérations: n°38, ,n°41,n°42, n°46

Extraits du diaporama projeté en séance , Rapport d'orientations budgétaires

Annexes aux délibérations: n°17, n°17, n°18,, n°19, n°21, n°22, n°23, n°24

Extraits du diaporama projeté en séance

Annexes aux délibérations: n°004, n°005, n°009 frais des élus, n°009 règlement des élus, n°010, n°011, n°012

Extraits du diaporama projeté en séancediaporama complémentaire Chancelée

Annexes aux délibérations: n°128, n°134, n°138

Annexe à la délibération:n °119

Annexes aux délibérations: n°109, n°110, n°114

Annexes aux délibérations: n° 091, n°095 , n°097, n°100

Annexes aux délibérations: n°060, n°061, n°062, n°066, n°071, n°072, n°074, n°079, n°080, n°081, n°082, n°083, n°084, n°085

Annexes aux délibérations: n°050, n°050, n°055, n°056, n°057

Annexes aux délibérations:  n°042, n°042 convention, n°043, n°046

Annexes aux délibérations: Budget prévisionnel 2021,  n°032, n°034,n°035, n°038                                                                                                                                                                                                                

Annexes aux délibérations: n°015 ROB, n°016 , n°017 , n°018 ,n°019 , n°020 

  • Procès-verbal 20.01.2021                                                                                                                

Annexes aux délibérations: n°003,  n°004, n°005, n°007 Convention, n°007 GRDF

Annexes aux délibérations: n°148, n°151, n°153, n°154,n°155

Diaporama bilan des rapports d'activités 2019

Annexes aux délibérations : n° 127, n°128, n°129, n°133, n°138, n°139, n°140

Procès-verbal 21.10.2020

Annexes aux délibérations : n°104 statuts, n°104 charte, n°107 convention, n°107 courrier Préfet, n°109, n°118, n°119, n°120

Annexes aux délibérations : informations projets, investissements 1,informations projets, investissements 2informations projets, investissements 3

Annexes aux délibérations : n°083, n°086, n°086 convention, n°089

Annexes aux délibérations : n°059, n°063, n°064, n°068, n°072, n°073, n°076, n°077

Annexes aux délibérations : n°048, n°054 convention, n°054 carte

Annexe à la délibération : n°045

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